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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.S
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Les Paniers Gascons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Paniers Gascons
J.P.S. SARL

Numéro de dépôt :
1749223
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
NERAC
Date d'expiration :
23/06/1997

Présentation de la marque Les Paniers Gascons

Déposée le 23 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NERAC), la marque française « Les Paniers Gascons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.S domicilié(e) MARFAUD, 47600 NERAC - France.

La marque Les Paniers Gascons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Paniers Gascons est expirée depuis le 23 juin 1997.

J.P.S a également déposé les autres marques suivantes : EPICES ET DELICES , MS DIFFUSION LE CATALOGUE PRATIQUE DES PROFESSIONNELS DU BATIMENT , Logistique des cerveaux , SESTA


J.P.S. SARL - MARFAUD, 47600 NERAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-05

- Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus, et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées confitures; ufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraîchir. - Vins de pays, vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux de vie d'appellation d'origine, tous ces vins et eaux de vie étant exclusivement en provenance de Gascogne

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.